Mentions légales

Ce site web est le site officiel du Service commun de documentation (SCD) de l’Université Paris 8. Il a été réalisé avec le CMS WordPress, distribué sous licence GPL.

Informations légales

Propriété intellectuelle

Le portail du SCD de l’Université Paris 8 est mis à disposition selon les termes de la licence de libre diffusion, dite licence Creative Commons, suivante :
Licence Creative Commons Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage à l’Identique 3.0 non transcrit

Données personnelles et informations nominatives

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants : La loi du 6 janvier 1978 article 226–13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données, la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 (LCEN), la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 du Parlement européen et du Conseil.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78–17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :

SCD de l’Université Paris 8
2, rue de la Liberté
93526 Saint-Denis cedex

Liens hypertextes

Le site propose des liens vers des sites sur lesquels le SCD de l’Université Paris 8 n’exerce aucun contrôle. Celui-ci dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites, qu’il s’agisse de sites de composantes de l’université ou de sites d’autres institutions ou entreprises.

Publicité

Ce site ne contient pas de pages à caractère publicitaire ou commercial.

Cookies

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.